Autre contrôle réglementaire

Installation d'aspiration : contrôle réglementaire

Réseau captant poussières, fumées ou vapeurs au plus près de leur point d'émission.

Définition

Réseau captant poussières, fumées ou vapeurs au plus près de leur point d'émission. L’étude réglementaire de ce matériel part de cette identité : Réseau captant poussières, fumées ou vapeurs au plus près de leur point d'émission. Installation d'aspiration. Pour le installation d'aspiration, l’analyse porte sur son conception et ses organes; elle distingue aussi son sollicitations de son exploitation. Les sources officielles rattachent cette configuration au régime « suivi en service des équipements sous pression ou contrôle des installations d’aération ». Concernant précisément le installation d'aspiration, Pour la pression, les seuils, le fluide, la catégorie et le plan d’inspection déterminent les échéances; aucune fréquence unique n’est étendue à tous les composants. Le dossier doit décrire ce que fait réellement le installation d'aspiration, car le nom d’un matériel voisin ne suffit pas à lui transférer une obligation.

Qui est concerné

Réseau captant poussières, fumées ou vapeurs au plus près de leur point d'émission. Installation d'aspiration : l’employeur qui met ce matériel à disposition décrit son usage réel. L’exploitant du installation d'aspiration organise un accès sûr et rassemble la notice propre à cette référence. La maintenance signale les transformations du installation d'aspiration, ses incidents connus et les réserves restant à traiter.

Types de contrôle

  • Inspection ou contrôle périodique selon la catégorie et la fonction de l’installation
  • Examen des organes de sécurité et de l’état de conservation dans le périmètre applicable

Périodicité

1 an

Conditions

  • Installation assurant le captage ou l’assainissement de l’air dans les locaux de travail

Exceptions

  • Un appareil autonome qui ne constitue pas une installation de ventilation doit être qualifié séparément

Mise ou remise en service

  • Constituer le dossier d’exploitation et vérifier la configuration avant mise en service lorsque le régime l’exige
  • Identifier sans ambiguïté le installation d'aspiration, son implantation et ses fonctions actives

Préparer le contrôle

  • Rendre le installation d'aspiration propre, accessible et disponible dans sa configuration habituelle
  • Réunir la notice, les caractéristiques, les rapports précédents et le suivi des observations
  • Sécuriser la zone et prévoir les moyens nécessaires aux essais qui peuvent être réalisés sans exposer les personnes

Points vérifiés

  • L’identification et l’intégrité générale du installation d'aspiration
  • Les commandes, protections, arrêts et dispositifs de sécurité présents
  • Les assemblages, liaisons, alimentations et parties soumises à l’usure
  • La cohérence entre la configuration observée, la notice et les conditions déclarées

Risques associés

  • Une défaillance du installation d'aspiration pendant son utilisation
  • Une énergie non maîtrisée pendant un essai ou une intervention
  • Une configuration modifiée ou un défaut non traité entre deux contrôles

Documents

  • Notice et identification du installation d'aspiration
  • Rapports disponibles et preuve de traitement des observations
  • Registre de sécurité, dossier de maintenance ou suivi QHSE adapté à l’installation

Questions fréquentes

Quelle règle appliquer au installation d'aspiration ?
Pour ce installation d'aspiration, la règle vise uniquement la fonction décrite. Une transformation du installation d'aspiration, un accessoire différent ou un autre usage impose de reprendre la qualification depuis les textes cités.
Que préparer avant le contrôle de ce installation d'aspiration ?
Présentez le installation d'aspiration accessible, puis joignez la notice du installation d'aspiration, son historique et ses accessoires. Réservez autour du installation d'aspiration une zone permettant les observations prévues sans exposer les personnes.
Un entretien remplace-t-il la vérification du installation d'aspiration ?
Non lorsqu’un contrôle réglementaire s’applique au installation d'aspiration. L’entretien maintient le fonctionnement du installation d'aspiration; la vérification du installation d'aspiration répond séparément au périmètre défini par les sources citées.

Sources officielles

Aller plus loin

  • Pour suivre les échéances d’un parc de installation d'aspiration avec un logiciel VGP relié à votre GMAO et à votre démarche QHSE : Contrôle Réglementaire.
  • Pour démarrer avec un logiciel VGP gratuit : Logiciel VGP.
  • Pour organiser une formation VGP de vos équipes : Formation VGP.
  • Pour faire intervenir un professionnel : demander un contrôle.