Autre contrôle réglementaire
Extracteur de gaz et fumées : contrôle réglementaire
Appareil d'extraction mécanique évacuant les gaz et fumées produits dans un local ou une zone de travail.
Définition
Appareil d'extraction mécanique évacuant les gaz et fumées produits dans un local ou une zone de travail. L’étude réglementaire de ce matériel part de cette identité : Appareil d'extraction mécanique évacuant les gaz et fumées produits dans un local ou une zone de travail. Extracteur de gaz et fumées. Pour le extracteur de gaz et fumées, l’analyse porte sur son montage et ses commandes; elle distingue aussi son protections de son maintenance. Les sources officielles rattachent cette configuration au régime « suivi en service des équipements sous pression ou contrôle des installations d’aération ». Concernant précisément le extracteur de gaz et fumées, Pour la pression, les seuils, le fluide, la catégorie et le plan d’inspection déterminent les échéances; aucune fréquence unique n’est étendue à tous les composants. Le dossier doit décrire ce que fait réellement le extracteur de gaz et fumées, car le nom d’un matériel voisin ne suffit pas à lui transférer une obligation.
Qui est concerné
Appareil d'extraction mécanique évacuant les gaz et fumées produits dans un local ou une zone de travail. Extracteur de gaz et fumées : l’employeur qui met ce matériel à disposition décrit son usage réel. L’exploitant du extracteur de gaz et fumées organise un accès sûr et rassemble la notice propre à cette référence. La maintenance signale les transformations du extracteur de gaz et fumées, ses incidents connus et les réserves restant à traiter.
Types de contrôle
- Inspection ou contrôle périodique selon la catégorie et la fonction de l’installation
- Examen des organes de sécurité et de l’état de conservation dans le périmètre applicable
Périodicité
1 an
Conditions
- Installation assurant le captage ou l’assainissement de l’air dans les locaux de travail
Exceptions
- Un appareil autonome qui ne constitue pas une installation de ventilation doit être qualifié séparément
Mise ou remise en service
- Constituer le dossier d’exploitation et vérifier la configuration avant mise en service lorsque le régime l’exige
- Identifier sans ambiguïté le extracteur de gaz et fumées, son implantation et ses fonctions actives
Préparer le contrôle
- Rendre le extracteur de gaz et fumées propre, accessible et disponible dans sa configuration habituelle
- Réunir la notice, les caractéristiques, les rapports précédents et le suivi des observations
- Sécuriser la zone et prévoir les moyens nécessaires aux essais qui peuvent être réalisés sans exposer les personnes
Points vérifiés
- L’identification et l’intégrité générale du extracteur de gaz et fumées
- Les commandes, protections, arrêts et dispositifs de sécurité présents
- Les assemblages, liaisons, alimentations et parties soumises à l’usure
- La cohérence entre la configuration observée, la notice et les conditions déclarées
Risques associés
- Une défaillance du extracteur de gaz et fumées pendant son utilisation
- Une énergie non maîtrisée pendant un essai ou une intervention
- Une configuration modifiée ou un défaut non traité entre deux contrôles
Documents
- Notice et identification du extracteur de gaz et fumées
- Rapports disponibles et preuve de traitement des observations
- Registre de sécurité, dossier de maintenance ou suivi QHSE adapté à l’installation
Questions fréquentes
- Quelle règle appliquer au extracteur de gaz et fumées ?
- Pour ce extracteur de gaz et fumées, la règle vise uniquement la fonction décrite. Une transformation du extracteur de gaz et fumées, un accessoire différent ou un autre usage impose de reprendre la qualification depuis les textes cités.
- Que préparer avant le contrôle de ce extracteur de gaz et fumées ?
- Présentez le extracteur de gaz et fumées accessible, puis joignez la notice du extracteur de gaz et fumées, son historique et ses accessoires. Réservez autour du extracteur de gaz et fumées une zone permettant les observations prévues sans exposer les personnes.
- Un entretien remplace-t-il la vérification du extracteur de gaz et fumées ?
- Non lorsqu’un contrôle réglementaire s’applique au extracteur de gaz et fumées. L’entretien maintient le fonctionnement du extracteur de gaz et fumées; la vérification du extracteur de gaz et fumées répond séparément au périmètre défini par les sources citées.
Sources officielles
Aller plus loin
- Pour suivre les échéances d’un parc de extracteur de gaz et fumées avec un logiciel VGP relié à votre GMAO et à votre démarche QHSE : Contrôle Réglementaire.
- Pour démarrer avec un logiciel VGP gratuit : Logiciel VGP.
- Pour organiser une formation VGP de vos équipes : Formation VGP.
- Pour faire intervenir un professionnel : demander un contrôle.