Autre contrôle réglementaire

But sportif : contrôle réglementaire

Cage de but fixe ou mobile installée sur un terrain ou dans une salle de sport.

Définition

Cage de but fixe ou mobile installée sur un terrain ou dans une salle de sport. L’étude réglementaire de ce matériel part de cette identité : Cage de but fixe ou mobile installée sur un terrain ou dans une salle de sport. But sportif. Pour le but sportif, l’analyse porte sur son identité et ses usage; elle distingue aussi son équipement de son conditions. Les sources officielles rattachent cette configuration au régime « exigences de sécurité propres aux équipements sportifs ou aux aires collectives de jeux ». Concernant précisément le but sportif, Ces matériels ne reçoivent pas une VGP de travail par analogie; leur texte dépend de la nature exacte, du lieu, de l’ancrage et de la destination publique ou sportive. Le dossier doit décrire ce que fait réellement le but sportif, car le nom d’un matériel voisin ne suffit pas à lui transférer une obligation.

Qui est concerné

Cage de but fixe ou mobile installée sur un terrain ou dans une salle de sport. But sportif : l’employeur qui met ce matériel à disposition décrit son usage réel. L’exploitant du but sportif organise un accès sûr et rassemble la notice propre à cette référence. La maintenance signale les transformations du but sportif, ses incidents connus et les réserves restant à traiter.

Types de contrôle

  • Contrôle de sécurité déterminé après qualification du site et du type d’équipement
  • Examen des organes de sécurité et de l’état de conservation dans le périmètre applicable

Périodicité

Périodicité non publiée ici : aucune règle chiffrée n’est établie à partir des sources citées.

Mise ou remise en service

  • Vérifier la conformité, l’implantation et la stabilité avant ouverture aux usagers
  • Identifier sans ambiguïté le but sportif, son implantation et ses fonctions actives

Préparer le contrôle

  • Rendre le but sportif propre, accessible et disponible dans sa configuration habituelle
  • Réunir la notice, les caractéristiques, les rapports précédents et le suivi des observations
  • Sécuriser la zone et prévoir les moyens nécessaires aux essais qui peuvent être réalisés sans exposer les personnes

Points vérifiés

  • L’identification et l’intégrité générale du but sportif
  • Les commandes, protections, arrêts et dispositifs de sécurité présents
  • Les assemblages, liaisons, alimentations et parties soumises à l’usure
  • La cohérence entre la configuration observée, la notice et les conditions déclarées

Risques associés

  • Une défaillance du but sportif pendant son utilisation
  • Une énergie non maîtrisée pendant un essai ou une intervention
  • Une configuration modifiée ou un défaut non traité entre deux contrôles

Documents

  • Notice et identification du but sportif
  • Rapports disponibles et preuve de traitement des observations
  • Registre de sécurité, dossier de maintenance ou suivi QHSE adapté à l’installation

Questions fréquentes

Quelle règle appliquer au but sportif ?
Pour ce but sportif, la règle vise uniquement la fonction décrite. Une transformation du but sportif, un accessoire différent ou un autre usage impose de reprendre la qualification depuis les textes cités.
Que préparer avant le contrôle de ce but sportif ?
Présentez le but sportif accessible, puis joignez la notice du but sportif, son historique et ses accessoires. Réservez autour du but sportif une zone permettant les observations prévues sans exposer les personnes.
Un entretien remplace-t-il la vérification du but sportif ?
Non lorsqu’un contrôle réglementaire s’applique au but sportif. L’entretien maintient le fonctionnement du but sportif; la vérification du but sportif répond séparément au périmètre défini par les sources citées.

Sources officielles

Aller plus loin